Sommet des organismes fédéraux de réglementation : Lessons à tirer du projet "meilleur de sa catégorie" du Régulateur de l'énergie de l'Alberta

Quand : Mardi 19 Janvier 2016h

Endroit : Ottawa

Notre monde est en rapide évolution. Des pressions et des priorités, à la fois croissantes et divergentes – environnementales, sociales, politiques ou autres – se conjuguent et les cadres réglementaires du Canada doivent en faire plus pour assurer la mise en valeur et la livraison efficaces, sûres et ordonnées de toutes sortes de produits et services, des sources d’énergie aux aliments et aux médicaments, en passant par la construction de nos routes. Comment les organismes de réglementation peuvent-ils faire en sorte de continuer à satisfaire aux normes élevées que leur imposent l’industrie et le public tout en s’acquittant de leur mission? En quoi consiste l’excellence réglementaire? Où les responsables de la réglementation peuvent-ils trouver un forum leur permettant de mettre leurs connaissances en commun et d’apprendre les uns des autres en toute sécurité ?

En 2014, le Régulateur de l'énergie de l'Alberta a demandé au Penn Program on Regulation de l'Université de Pennsylvanie de concevoir un modèle pour l'excellence réglementaire. Le rapport final, Listening, Learning, and Leading: A Framework for Regulatory Excellence, a été publié en octobre 2015 et propose un cadre général pour l'excellence réglementaire, en s'appuyant sur des travaux de recherche très complets réalisé par des experts internationaux.

Le Forum des politiques publiques et ses partenaires – le Régulateur de l'énergie de l’Alberta, l’Office national de l’énergie, la Commission canadienne de sûreté nucléaire et EY – vous invitent à une courte présentation des résultats de recherche suivie d’une discussion sur les implications de ce nouveau cadre réglementaire qui permet aux organismes de réglementation de satisfaire aux diverses exigences actuelles.

Cette table ronde, sur invitation seulement, offrira aux organismes fédéraux de réglementation une occasion de se pencher sur ce que signifie l’excellence réglementaire et d’en discuter franchement et librement entre pairs avec Jim Ellis, président-directeur général de le Régulateur de l'énergie de l’Alberta, Peter Watson, président de l’Office national de l’énergie, et Michael Binder, président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire.

Pour des renseignments, veuillez contacter Rhonda Moore à Rhonda.moore@ppforum.ca.

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